Valoriser et garder le meilleur de l'entrepreneuriat d'ici

Deux bonnes nouvelles pour les actionnaires et investisseurs de Capital régional et coopératif Desjardins

Montréal – Les investisseurs québécois peuvent se réjouir des dispositions budgétaires annoncées en mars dernier puisque Capital régional et coopératif Desjardins (CRCD) leur permettra de bénéficier de 59 M$ d’économie d’impôt en 2018, en 2019 et en 2020.

CRCD pourra offrir aux actionnaires visés un crédit d’impôt supplémentaire de 10 % sans qu’ils doivent débourser de sommes additionnelles, et ce, pour les trois prochaines années. En effet, le gouvernement du Québec a accordé à CRCD un montant annuel de 100 M$ afin de permettre à ces derniers de reporter de sept ans le droit de rachat de leurs actions admissibles, c’est-à-dire celles détenues depuis au moins sept ans, en contrepartie d’un crédit d’impôt de 10 %. CRCD pourra également émettre 140 M$ d’actions pour sa levée de fonds annuelle avec un crédit d’impôt de 35 %, permettant ainsi à un plus grand nombre de contribuables de se procurer ce produit financier prisé.

Nouveau crédit d’impôt de 10 % pour une période additionnelle de 7 ans

Les actionnaires visés par cette nouvelle disposition sont ceux qui détiennent des actions depuis au moins sept ans et qui n’ont jamais procédé à un rachat. En reportant de sept ans le droit de rachat de leurs actions admissibles, ils pourront bénéficier d’un crédit d’impôt provincial de 10 % des sommes reportées, et ce, sans mise de fonds additionnelle. L’accès à ce report se fera par une simple conversion des actions actuelles vers une nouvelle catégorie d’actions.

L’actionnaire pourra donc convertir ses actions admissibles jusqu’à une valeur de 15 000 $ annuellement, ce qui lui permettra de bénéficier d’un crédit d’impôt pouvant aller jusqu’à 1 500 $, et ce, sans aucune autre incidence fiscale au moment de la conversion. Si la demande totale de conversion est supérieure au montant autorisé de 100 M$, comme pour la souscription, CRCD procédera par processus de sélection aléatoire parmi tous les actionnaires ayant signifié leur intérêt entre le 18 juin (9 h) et le 24 septembre (17 h) 2018. Tous les actionnaires visés recevront une communication postale d’ici la fin juin les invitant à fournir leur consentement par la poste ou en ligne à www.desjardins.com/crcd.

Émission annuelle 2018 de CRCD

Comme les années passées, la souscription aux actions de l’émission 2018 se fera à l’aide d’un processus de sélection aléatoire si la demande excède 140 M$, permettant à près de 47 000 contribuables québécois d’investir dans la croissance des PME d’ici. La souscription annuelle maximale demeure à 3 000 $ par personne, ce qui procure un crédit d’impôt provincial pouvant aller jusqu’à 1 050 $.

Les investisseurs intéressés par le produit devront remplir une demande de présouscription entre le 4 septembre (9 h) et le 24 septembre 2018 (17 h) à l’aide du formulaire web sécurisé disponible pendant cette période à www.desjardins.com/crcd ou au moyen d’AccèsD. Pour souscrire aux actions de CRCD, il n’est pas nécessaire d’être ou de devenir membre de Desjardins. Au terme de la période de présouscription, les investisseurs sélectionnés auront jusqu’au 9 novembre 2018 pour compléter leur souscription.

Deux grandes nouveautés sont prévues en 2018. D’abord, les actionnaires actuels de CRCD qui seront sélectionnés pourront souscrire de manière autonome en ligne au moyen d’AccèsD, sans devoir prendre un rendez-vous dans une caisse. Les personnes n’ayant pas accès à AccèsD et les nouveaux actionnaires devront, quant à eux, prendre rendez-vous avec un conseiller en caisse.

Finalement, les investisseurs qui ne veulent pas manquer la période de présouscription pourront s’inscrire à une alerte courriel dès le 15 juin 2018 à www.desjardins.com/crcd.

À propos de Capital régional et coopératif Desjardins

Avec plus de 105 000 actionnaires, Capital régional et coopératif Desjardins (CRCD) est une société publique dont l’actif net atteint 1 945 M$. CRCD contribue au développement économique du Québec, notamment au moyen de plusieurs leviers qu’il développe en collaboration avec son gestionnaire, Desjardins Capital. Ces leviers, dont CRCD est le pilier, constituent son écosystème entrepreneurial qui vise à valoriser et garder le meilleur de l’entrepreneuriat d’ici. C’est ainsi que CRCD appuie la croissance de 450 entreprises, coopératives et fonds évoluant dans divers secteurs d’activité et issus de toutes les régions du Québec, contribuant ainsi au maintien et à la création de plus de 67 000 emplois.

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